Arrêtés du Président de la Communauté - Coeur de l'Avesnois

2025 :

DEC 2025 001 - Décision du Président : Avenant n°2 à la convention de répartition de l'actif et du passif des contrats en cours du SMIAA

AR 2025 003 - Attribution de subventions aux associations

AR 2025 002 - Attribution de subventions aux associations

AR 2025 001 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 088A- Attribution de subventions aux associations

AR 2024 090 - Arrêté portant sur la fongibilité des crédits

AR 2024 089 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 087 - Attribution de subvention pour la création reprise d'entreprise

2024 :

AR 2024 085 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 084 - Attribution de parrainage sportif

AR 2024 083 - Attribution de parrainage sportif

AR 2024 086 - Arrêté portant sur la fongibilité des crédits: virement de crédits n°2

AR 2024 082 - Arrêté prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLUi

AR 2024 081 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 080 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 079 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 078 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 077 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 076 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 075 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 074 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 073 - Arrêté d'attribution de subventions pour la création reprise d'entreprise

AR 2024 072 - Attribution de bourse de parainage

AR 2024 071 - Attribution de subventions aux associations

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