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Arrêtés du Président de la Communauté

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2024 :

AR 2024 048 - Arrêté abondement PIG Mme B

AR 2024 044 - Arrêté de mise à disposition de matériel sportif

AR 2024 036A - Attribution de subventions aux associations

DEC 2024 001 - Décision de crédit de trésorerie

AR 2024 042 - Attribution de subvention aide au développement TPE/PME

AR 2024 041 - Attribution de subvention aide au développement TPE/PME

AR 2024 040 - Attribution de subvention aide au développement TPE/PME

AR 2024 039 - Attribution de subvention aide au développement TPE/PME

AR 2024 038 - Attribution de subvention aide au développement TPE/PME

AR 2024 037 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 036 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 033 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 032 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 031 - Arrêté abondement PIG M.D

AR 2024 030 - Arrêté abondement PIG M. D

AR 2024 029 - Arrêté abondement PIG Mme D

AR 2024 028 - Arrêté d'autorisation d'emprunt

AR 2024 027 - Attribution d'attribution de subventions aux associations

AR 2024 020 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création Les Douceurs des Sens

AR 2024 019 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement SARL LA FERME DU PONT DES LOUPS

AR 2023 070B - Arrêté d'attribution de subvention LEBRUN, Ets DOLAY

AR 2023 067A - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise BELKHEIR

AR 2023 122 - Attribution de subventions aux associations

AR 2024 010 - Arrêté d'attribution de subventions aide au développement SASU STOUVENIN Anthony

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