2023 :
Publié le 08 décembre 2023

AR 2023 098 - Attribution de subventions aux associations

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Publié le 08 décembre 2023

AR 2023 096 - Attribution de subventions aux associations

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Publié le 08 décembre 2023

AR 2023 092 - Arrêté d'attribution de subvention

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Publié le 19 octobre 2023

AR 2023 086 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations

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Publié le 10 octobre 2023

AR 2023 084 - Adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Mixte Nord Pas de Calais Numérique

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Publié le 10 octobre 2023

AR 2023 085 - Arrêté portant délégation de fonctions de Monsieur le Président à Christian BINOIT, Vice-Président

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Publié le 06 octobre 2023

AR 2023 083 - Attribution d'une bourse de parrainage sportif

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Publié le 06 octobre 2023

AR 2023 082 - Attribution d'une bourse de parrainage sportif E

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Publié le 06 octobre 2023

AR 2023 081 - Tarification de la sortie du Choeur de l'Avesnois au concert "500 voix pour Queen"

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Publié le 19 septembre 2023

AR 2023 080 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations

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Publié le 30 août 2023

AR 2023 079 - Arrêté d'attribution de subventions aux associations.

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Publié le 27 juillet 2023

AR 2023 078 - Arrêté portant suppression de la régie de recettes pour la fourniture de composteurs individuels créée le 17 février 2012

Publié le 27 juillet 2023

AR 2023 077 - Arrêté prescrivant l'enquête publique relative au PLUi du territoire de la 3CA

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 076 - Arêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités WITTRANT

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 075 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement RICHARD

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 074 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités NOIREAUX

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 073 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la céation reprise d'activités MAJEROWICZ

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 072 - Arrêté d'attribution des subvention aide à la création reprise d'activités LORIDAN

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 071 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 070 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités LEBRUN

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 069 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise HOURRIER DHAUSSY

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 068 - Arr^été d'attribution de subvention aide au développement TPE/PME M. DE KONNING

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 067 - Arrêté d'attribution de subvention aide à la création reprise d'activités Mme BELKHEIR

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Publié le 20 juillet 2023

AR 2023 066 - Arrêté d'attribution de subvention aide au développement TPE/PME M. LECLERCQ

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