Délibérations de l'année 2025 - Coeur de l'Avesnois

Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025

Délibérations de l'année 2024

Délibérations de l'année 2023

Délibérations de l'année 2022

mars2025 :

Publié le 31 mars 2025

2025-03-13 Liste des délibérations

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 014 - Délibération portant sur le programmes d'actions du PAT SAMBRE AVESNOIS 2025-2030

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 013 - Délibération portant sur la tarification des ACM/Séjours

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 012 - Délibération portant sur l'attribution de subventions aux entreprises: aides à la création/reprise et aide au développement

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 011 - Délibération portant sur le Fonds Régional d'Innovation Territoriale: sollication des finacements LEADER pour la mise en œuvre du SARE

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 010 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Taisnières-en-Thiérache

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 009 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Saint-Aubin

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 008 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Rainsars

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 007 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Beugnies

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 005 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 004 - Demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la friche « Bigard » à Avesnes/Helpe (création d’un pôle technique communautaire)

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 003 - Délibération portant sur la procédure de révision en vue d’une modification du Site Patrimonial Remarquable de Liessies

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 002 - Délibération portant sur le SRADDET: candidature aux Projets d’Envergure Régionale

Publié le 31 mars 2025

DC 2025 001 - Délibération portant sur le rapport triennal CC du Cœur de l’Avesnois sur l’artificialisation des sols/ bilan

Publié le 21 mars 2025

DC 2025 006 - Délibération portant sur le rapport d'orientations budgétaires

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