Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
janvier2023 :

DC 2022 111 - Requalification de l'Auberge Fleurie: Création d'une commission de Concession de Service

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DC 2022 110 - Attributions de subventions aux entreprises: aides à la création / reprise et aides au développement

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DC 2022 124 - DM Budget Principal: Assurance Dommage Ouvrage

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DC 2022 115 - Lieu culturel inclusif - Autorisation de lancer les marchés

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DC 2022 117 - Chœur de l'Avesnois: Modification des tarifs

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DC 2022 107 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissements 2023

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DC 2022 097 - Comité Social Territorial: Modification de la qualité de ses membres

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DC 2022 095 - Désignation d'un représentant suppléant de la 3CA au sein du Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis

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DC 2022 096 - CIAS Remplacement d'un membre du Conseil d'Administration

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DC 2022 094 - Désignation d'un représentant titulaire de la 3CA au sein du Comité de programmation Leader

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DC 2022 113 - Auberge Fleurie: Cession du bien de l'EPF au profit de la Communauté de Communes

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DC 2022 112 - Requalification de l'Auberge Fleurie: Demande de subventions (fonds friches - 2ème tranche, Département, Région

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DC 2022 116 - Demande de subvention auprès de la Région pour le Choeur de l'Avesnois

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DC 2022 109 - Subvention à l'office de tourisme de l'Avesnois avant le vote du Budget Primitif 2023 pour la période de janvier à avril 2023

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DC 2022 106 - DM sur le budget annexe "immobilier d'entreprises"

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DC 2022 104 - DM sur le Budget Principal: opérations d'investissement

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DC 2022 101 - DM budget annexe "Office de Tourisme": amortissement des biens de l'office de tourisme

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DC 2022 100 - Vote du Budget annexe 2022 "Concession d'aménagement"

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