Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
octobre2022 :

DC 2022 084 - Dispositif d'accompagnement à l'entretien des haies bocagères opération 2022/2023 attribution du marché de prestations

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DC 2022 081 - Lancement d'une consultation portant sur un marché de fournitures de colonnes aériennes et enterrées, selon un accord-cadre à bons de commande

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DC 2022 079 - Lancement d'une étude pré-opérationnelle Habitat sur le périmètre ORT de la 3CA et sur la commune de Solre le Château

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septembre2022 :

DC 2022 076 - Taux de promotion applicable au personnel de la 3CA

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DC 2022 074A - RGPD Convention avec le CDG59 pour une mission de DPD

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août2022 :

DC 2022 075 - Opération d'accompagnement à la plantation pour 2022-2023: sollicitation du dispositif "Plantation et Renaturation" auprès du Conseil Départemental

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DC 2022 071 - Programme "Jour de Panier": approbation de conventions partenariales

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DC 2022 070A - Plan Alimentaire Territorial: dispositif d'accompagnement des communes portant sur la restauration collective

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DC 2022 069 - Attribution d'une subvention au "Groupement des Unions commerciales Grand Hainaut"

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DC 2022 068 - Initiative Sambre-Avesnois (ISA): proposition de convention financière

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DC 2022 067 - Attribution de subventions aux entreprises au titre des Aides à la création / reprise

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DC 2022 066 - Attribution d'une subvention à l'ADARTH à l'occasion de la 12ème édition des Journées régionales de l'Herbe en Avesnois

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DC 2022 065 - Opération d'entretien du bocage: reconduction du dispositif "Plantation et Renaturation" avec le Conseil Départemental pour la saison 2022-2023

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DC 2022 059 - Friche STIONA: délibération approuvant les modalités de paiement au profit de l'EPF

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DC 2022 053 - Projet d'établissement du siège de l'OTI au siège de la 3CA

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juillet2022 :

DC 2022 057 - Modification des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2023

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DC 2022 058 - Projet de convention de mise à disposition d'assiette foncière établie avec les communes "top départ" pour l'implantation des totems du Réseau Points Noeuds

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DC 2022 056 - Election des représentants de la 3CA au comité de direction de l'OTI

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DC 2022 055 - Définition du mode d'élection des représentants de la 3CA au comité de direction de l'Office de Tourisme Intercommunautaire

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DC 2022 054 - Projet de création d'un office de tourisme intercommunautaire de l'Avesnois

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