Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2024 :
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 107 - Délibération portant sur la prise en charge des frais d'inscription des porteurs de projet ayant bénéficié de l'accélérateur REV 3

Télécharger
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 106 - Délibération portant sur la modification de l'intérêt communautaire de la compétence facultative sociale par l'ajout des missions du SPPE

Télécharger
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 105 - Délibération portant sur le projet de convention territoire globale pour la période 2025-2029

Télécharger
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 103 - Délibération portant sur l'avance sur la subvention accordée au CIAS 2025

Télécharger
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 102A - Délibération portant sur des décisions modificatives budgétaires (Budget annexe: immobilier d'entreprises)

Télécharger
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 101C - Délibération portant sur des décisions modificatives budgétaires n°4 ( Budget principal)

Télécharger
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 101B - Délibération portant sur des décisions modificatives budgétaires n°3 ( Budget principal)

Télécharger
Publié le 24 décembre 2024

DC 2024 101A - Délibération portant sur des décisions modificatives budgétaires n°2 ( Budget principal)

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 100 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Solrinnes

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 099 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Liessies

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 098 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Eccles

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 097 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Boulogne/Helpe

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 096 - Délibération portant sur l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Beugnies

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 095 - Délibération portant sur la signature d'une convention de groupement de commandes ayant pour objet des prestations d'animation du PIG

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 094- Délibération portant sur le projet de Pacte Territorial France Rénov' avec l'ANAH

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 093 - Délibération portant sur le projet d'extension du périmètre d'intervention de l'EPF

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 092 - Délibération portant sur le protocole et la convention de partenariat avec le Département du Nord pour la mise en oeuvre de l'Observation partenariale des friches

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 090 - Délibération portant sur la convention de partenariat liée aux prestations d'un service de fourrière animale

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 089 - Délibération portant sur l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaier du CDG59

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 088 - Délibération portant sur la désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 087 - Délibération portant sur la convention de participation financière avec le syndicat mixte Sambre Mobilités / réalisation d'une étude

Télécharger
Publié le 21 janvier 2025

DC 2024 091 - Délibération portant sur le débat sur la cohérence des zones d'accélération pour les énerfies renouvelables avec le projet de territoire intercommunal

Télécharger
Publié le 19 décembre 2024

DC 2024 086 - Délibération portant sur l'attribution du marché de fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la conteneurisation des déchets

Télécharger
Publié le 23 décembre 2024

DC 2024 101 - Délibération portant sur des décisions modificatives budgétaires ( budget principal)

Télécharger