Délibérations de l'année 2024 - Coeur de l'Avesnois

Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2024

Délibérations de l'année 2023

Délibérations de l'année 2022

avril2024 :

DC 2024 031 - Délibération pour le vote du Budget Primitf 2024 du budget principal

DC 2024 030 - Délibération pour le vote du Budget Primitif 2024 du budget annexe " ZAE"

DC 2024 029 - Délibération pour la dissolution du budget annexe " Office de Tourisme"

DC 2024 028 - Délibération pour le régime des amortissements des immobilisations

DC 2024 027 - Délibération pour l'application de la règle de fongibilité des crédits budgétaires

DC 2024 026 - Délibération pour le vote des subventions de fonctionnement 2024

DC 2024 025 - Délibération pour le vote du Budget Primitif 2024 budget annexe " immobilier d'entreprises"

DC 2024 024 - Délibération pour le vote des taux et produits de fiscalité

DC 2024 023 - Délibération pour l'affectation des résultats 2023 du budget principal

DC 2024 022 - Délibération pour l'affectation des résultats 2023 du budget annexe " Office de Tourisme intercommunal"

DC 2024 021 - Délibération pour l'affectation des résultats 2023 du budget annexe " ZAE"

DC 2024 020 - Délibération pour l'affectation des résultats 2023 du budget annexe " immobilier d'entreprises"

DC 2024 019 - Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du budget principal

DC 2024 018 - Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du budget annexe " Office de Tourisme intercommunal"

DC 2024 017 - Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du budget annexe " ZAE"

DC 2024 016 - Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du budget annexe " immobilier d'entreprises"

DC 2024 015 - Délibération pour l'approbation des comptes de gestion 2023

DC 2024 014 - Délibération pour le règlement budgétaire et financier

DC 2024 013 - Délibération pour l'instauration du droit de préemption urbain sur les zones U et AU du PLUi et modalités d'exercice

DC 2024 012 - Délibération pour la vente d'une parcelle communautaire

2024 04 08 - Liste des délibérations

mars2024 :

DC 2024 011 - Délibération pour la réhabilitation de la friche " Bigard"

DC 2024 010 - Délibération pour le projet de Convention de coopération transfrontalière

DC 2024 009 - Délibération pour l'attribution de subventions aux entreprises

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