Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
octobre2024 :
Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 085 - Délibération pour la demande de dissolution duPôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis et répartition de l'actif

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 084 - Délibération pour la demande de subvention à la Région pour le Chœur Avesnois

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 083 - Délibération pour une remise gracieuse

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 082 - Délibération pour les conventions de participations finanicères - Flamme Olympique

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 081 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Rainsars

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 080 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Larouillies

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 079 - Délibération pour la modification du tableau du personnel

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 078 - Délibération pour la désignation de deux représentants pour le Comité Local de l'Emploi

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 077 - Délibération pour la signature d'un avenant au contrat de bail avec " A PETITS P.A.S"

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 076 - Délibération pour le renouvellement de la Convention SAFER Hauts-de-France

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 075 - Délibération pour l'attribution d'aides aux entreprises

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 074 - Délibération pour l'acquisition d'une licence IV - Auberge Fleurie

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 073 - Délibération pour la création d'une Commission de concession de services - Auberge Fleurie

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 072 - Délibération pour la modification du règlement des déchetteries

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Publié le 10 octobre 2024

DC 2024 071 - Délibération pour l'adoption des règles de vente des composteurs individuels

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septembre2024 :
Publié le 14 octobre 2024

2024-09-30 - Liste des délibérations

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Publié le 17 septembre 2024

DC 2024 070 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours pour la commune de Hestrud

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juillet2024 :
Publié le 26 septembre 2024

2024-07-10 - Liste des délibérations

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Publié le 18 juillet 2024

DC 2024 069 - Délibération pour la modification du tableau des effectifs

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Publié le 18 juillet 2024

DC 2024 068 - Délibération pour la signature de la convention d'objectifs et de moyens 2024 relative au versement par la 3CA de la subvention au CIAS

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Publié le 18 juillet 2024

DC 2024 067 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Rainsars

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Publié le 18 juillet 2024

DC 2024 066 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Liessies

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Publié le 18 juillet 2024

DC 2024 065 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Haut-Lieu

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Publié le 18 juillet 2024

DC 2024 064 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Grand-Fayt

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