Délibérations de l'année 2024 - Coeur de l'Avesnois

Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2024

Délibérations de l'année 2023

Délibérations de l'année 2022

octobre2024 :

DC 2024 085 - Délibération pour la demande de dissolution duPôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis et répartition de l'actif

DC 2024 084 - Délibération pour la demande de subvention à la Région pour le Chœur Avesnois

DC 2024 083 - Délibération pour une remise gracieuse

DC 2024 082 - Délibération pour les conventions de participations finanicères - Flamme Olympique

DC 2024 081 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Rainsars

DC 2024 080 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Larouillies

DC 2024 079 - Délibération pour la modification du tableau du personnel

DC 2024 078 - Délibération pour la désignation de deux représentants pour le Comité Local de l'Emploi

DC 2024 077 - Délibération pour la signature d'un avenant au contrat de bail avec " A PETITS P.A.S"

DC 2024 076 - Délibération pour le renouvellement de la Convention SAFER Hauts-de-France

DC 2024 075 - Délibération pour l'attribution d'aides aux entreprises

DC 2024 074 - Délibération pour l'acquisition d'une licence IV - Auberge Fleurie

DC 2024 073 - Délibération pour la création d'une Commission de concession de services - Auberge Fleurie

DC 2024 072 - Délibération pour la modification du règlement des déchetteries

DC 2024 071 - Délibération pour l'adoption des règles de vente des composteurs individuels

septembre2024 :

2024-09-30 - Liste des délibérations

DC 2024 070 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours pour la commune de Hestrud

juillet2024 :

2024-07-10 - Liste des délibérations

DC 2024 069 - Délibération pour la modification du tableau des effectifs

DC 2024 068 - Délibération pour la signature de la convention d'objectifs et de moyens 2024 relative au versement par la 3CA de la subvention au CIAS

DC 2024 067 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Rainsars

DC 2024 066 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Liessies

DC 2024 065 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Haut-Lieu

DC 2024 064 - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours en faveur de la commune de Grand-Fayt

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