Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
février2024 :
Publié le 29 février 2024

2023 12 18 - Liste des délibérations

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Publié le 09 février 2024

DC 2023 109A - Délibération pour l'attribution d'un fonds de concours à la commune de Flaumont-Waudrechies

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janvier2024 :
Publié le 16 janvier 2024

DC 2023 111A - Délibération pour l'autorisation d'engagement de dépenses d'investissements 2024

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décembre2023 :
Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 117 - Approbation du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 116 - Demande de subvention auprès de la Région : Convention Triennale

Demande de subvention auprès de la Région : Convention Triennale
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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 115 - Modification du tableau des emplois permanents

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 114 - Avance sur la subvention à l'Office du Tourisme

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 113 - Avance sur la subvention du CIAS

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 112 - Décision modificative budgétaire

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 111 - Autorisation d’engagement de dépenses d’investissements 2024

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 110 - Extension des délégations au Président : Mesures de simplification à l’égard des non valeurs et Convention avec les Eco-Organismes

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 109 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Flaumont Waudrechies

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 108 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Dourlers

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 107 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Beaurepaire sur Sambre

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 106 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Bas Lieu

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 105 - Versement d'un fonds de concours à la commune d’Avesnes sur Helpe

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 104 - Convention partenariale avec la Chambre d’Agriculture et l’ADARTH

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 103 - Convention partenariale « Territoire d’Industrie Grand Hainaut-Douaisis -Cambrésis »

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 102 - Convention partenariale HDF d’aides communautaires en direction des entreprises.

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 101 - Attribution de subventions aux entreprises : aides à la création / reprise et aide au développement

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 100 - Convention partenariale avec l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre portant sur la carrière GILLET

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 099 - Avenant au contrat de marché portant sur les déchets

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Publié le 27 décembre 2023

DC 2023 098 - Attribution du marché de transport et de tri des déchets

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Publié le 24 juin 2024

2023 12 18 - Liste des délibérations

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