Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
octobre2023 :
Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 097 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Boulogne sur Helpe dossier 3

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 096 - Versement d'un fonds de concours à la commune de Boulogne sur Helpe dossier 2

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 095 - Election d'un nouveau Vice-Président

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 094 - Composition du bureau communautaire: nombre de Vice-Présidents

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 093 - Désignation d'un délégué chargé de représenter l'établissement au sein du Comité syndical du SIDEN SIAN au titre de la compétence Eau Potable

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 092 - SIDEN SIAN Adhésion de communes avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 091 - SIDEN SIAN Adhésion de communes avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 090 - Délibération adoptant la nomenclature M57

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 089 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Semousies

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 088 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Sémeries

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 087 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Sains du Nord

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 086 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Prisches

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 085 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Petit-Fayt

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Publié le 10 octobre 2023

DC 2023 083 - Délibération pour le versement d'un fonds de concours à la commune de Beaurieux

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Publié le 06 octobre 2023

DC 2023 082 - Réseau de lecture publique: présentation du schéma communautaire de lecture publique

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Publié le 06 octobre 2023

DC 2023 081 - Acquisition d'une licence de débit de boissons de 4ème catégorie (Licence IV)

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Publié le 06 octobre 2023

DC 2023 080 - Déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la Concession de service dont l'obet était "mise à disposition, maintenance, entretien et exploitation commerciale de l'espace Restauration de l'Auberge Fleurie

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Publié le 06 octobre 2023

DC 2023 079 - Auberge Fleurie Attribution du marché de travaux

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Publié le 06 octobre 2023

DC 2023 078 - Avenant à la convention de l'Espace Conseil France Rénov' de l'Avesnois

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Publié le 06 octobre 2023

DC 2023 077 - Signature d'une convention de groupement de commandes ayant pour objet des prestations d'animation du PIG

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Publié le 05 octobre 2023

2023 10 02 - Liste des délibérations

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juillet2023 :
Publié le 25 juillet 2023

DC 2023 076 - Modification de l'intérêt communautaire "construction, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs d'intérêt communautaire": délibération de principe

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Publié le 25 juillet 2023

DC 2023 075 - Convention partenariale avec l'association "Trait d'union" dans le cadre d'un projet d'habitat inclusif

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Publié le 25 juillet 2023

DC 2023 074 - Convention partenariale avec l'ADIL, dans le cadre des actions du guichet unique de l'habitat

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