Publié le 04 janvier 2023 DC 2022 099 - Signature du contrat relatif à la prise en charge des D3E Télécharger
Publié le 04 janvier 2023 DC 2022 098 - Attribution du marché de fournitures de colonnes aériennes et de colonnes enterrées Télécharger
Publié le 22 décembre 2022 DC 2022 122 - Renforcement de la délégation de compétence au Président Télécharger
Publié le 22 décembre 2022 DC 2022 122 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAMVS, la CCPM, la 3CA et la CCSA Télécharger
Publié le 22 décembre 2022 DC 2022 121 - Convention de mise à disposition de services et d'équipements entre la CAMVS, la CCPM, la 3CA et la CCSA Télécharger
Publié le 22 décembre 2022 DC 2022 120 - Répartition de l'actif et du passif et des contrats en cours du SMIAA entre ses 4 communautés membres Télécharger
Publié le 19 décembre 2022 DC 2022 093 - Délibération portant sur la dissolution du SMIAA et répartition du personnel Télécharger
Publié le 12 octobre 2022 DC 2022 078A - Petites Villes de Demain Approbation de la convention cadre valant ORT Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC 2022 090 - Instauration du "Forfait mobilités durables" au profit des agents publics de la collectivité Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC_2022_089A _ Attribution de la maîtrise d'œuvre pour le projet de l'Auberge Fleurie Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC_2022_083 - Etude hydraulique pré-opérationnelle de lutte contre les ruissellements et l'érosion des sols Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC_2022_082 - Gestion des déchets contrats territoriaux établis avec l'éco organisme éco-mobilier pour les filières jouets et ABJ Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC 2022 077 - Lancement d'une étude environnementale pour l'ex-friche STIONA de Sains du Nord Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC 2022 092 - Maison France Services - Demande de subvention dans le cadre d'un AMI Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC 2022 088 - Aménagement du futur lieu culturel inclusif - Demande de DGD - Acquisition d'un véhicule Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC 2022 087 - Aménagement du futur lieu culturel inclusif - Demande de DGD - Acquisition de nouveaux support / Extension de fonds Télécharger
Publié le 11 octobre 2022 DC 2022 086 - Lieu culturel inclusif Demande de DGD Acquisition de DGD Télécharger
Publié le 10 octobre 2022 DC 2022 085 - Aménagement du futur lieu culturel inclusif - Demande de DGD - Matériel informatique Télécharger