Délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2023 :

DC 2023 027 - Extension des horaires d'ouverture des médiathèques demande de DGD

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DC 2023 019 - Contrat pour la reprise et le recyclage des standards des modèles transitoires de tri plastique confiés à CITEO

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DC 2023 022 - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle Habitat dans le cadre du dispositif Petites Villes de Demain

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DC 2023 021 - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle de lutte contre le ruissellement et l'érosion des sols

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mars2023 :

DC 2023 025 - Demande de subvention "ADVB" pour la construction d'un plateau multisports à Dourlers

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DC 2023 020 - Avenant au contrat de collecte avec la Société FLAMME ENVIRONNEMENT

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DC 2023 024 - Motion proposée par le Syndicat Mixte de Transports Urbains de la Sambre "Pour un RER Métropolitain utile à tous les territoires"

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DC 2023 023 - Désignation d'un représentant suppléant de la 3CA au Comité de programmation Leader Avesnois

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DC 2023 018 - Délibération portant création d'un emploi non permanent d'agent de médiathèque

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DC 2023 017 - Modification du tableau des emplois permanents

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DC 2023016 - Délibération portant création d'emplois non permanents dans le domaine de l'animation sportive

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DC 2023 015 - Mise en place d'un fonds de concours d'investissement en faveur des communes de la 3CA

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DC 2023 011 - Attributions de subventions aux entreprises: aides à la création / reprise et aide au développement

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DC 2023 010 - Projet de requalification du site de la ferme BRY - Dourlers

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DC 2023 009 - Projet de requalification du site de l'Auberge Fleurie / Hôtel du Marquais Validation de l'APD et honoraires de maitrise d'œuvre

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DC 2023 014 - Création d'un budget annexe pour les activités d'aménagement de zones d'activités économiques

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février2023 :

DC 2023 003 - Réalisation d'une étude d'opportunité préalable à la création d'une nouvelle ZAE

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DC 2023 001 - Réalisation d'études environnementales préalables à l'aménagement de l'ex-friche STIONA

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DC 2023 002 - Projet de requalification du site de la derme BRY - Dourlers

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